Le Club de l’OURS a reçu jeudi 21 février 2013
Monsieur Denis DESSUS
Architecte DPLG – ancien président du Conseil régional de l’Ordre et ancien vice-président du Conseil national de l’Ordre
Denis Dessus : Les marchés de maîtrise d’œuvre – Le guide synthétique et pratique commun aux maîtres d’ouvrage et aux maîtres d’œuvre !
Les marchés de maîtrise d’œuvre, par leur nature et leurs modes de passation, se distinguent des autres marchés publics. Ils possèdent à ce titre un cadre légal et réglementaire spécifique qu’il est impératif de connaître.
Maîtriser en toute simplicité des marchés complexes
Démarches préalables, passation, exécution des marchés : cet ouvrage illustre, à l’aide de conseils, d’exemples et de schémas les particularités et les enjeux des marchés de maîtrise d’œuvre pour une connaissance précise et une mise en œuvre immédiate.
Savoir faire face aux situations délicates
Ce guide pratique présente clairement les écueils à éviter afin de se prémunir des conflits qui pourraient en résulter. Il apporte également les réponses aux questions que se posent les maîtres d’ouvrage qui mettent en place ce type de marchés, ainsi que les candidats (architectes, cabinets…) qui y soumissionnent.
Bon à savoir (extrait)
«Pour apprécier l’étendue de la mission de maîtrise d’œuvre, il faut notamment tenir compte du nombre et du volume des prestations demandées, de l’ampleur des moyens à mettre en œuvre, du mode de dévolution des travaux, des délais impartis et, le cas échéant, du ou des engagements souscrits par le maître d’œuvre de respecter le coût prévisionnel des travaux. Pour apprécier le degré de complexité, il faut notamment tenir compte du type et de la technicité de l’ouvrage, de son insertion dans l’environnement, des exigences et contraintes du programme (D. n° 93-1268 du 29 nov. 1993, dit «Missions», art. 29).
Auteurs : Lydia Di Martino est, depuis 2001, responsable du service juridique du Conseil national de l’Ordre des architectes. Elle a publié plusieurs contributions pour Les Cahiers de la profession, et notamment «Marchés publics, le nouveau CCAG-PI : grille de lecture et recommandations».
Denis Dessus est architecte. Il a exercé les fonctions de président de la Commission nationale des marchés publics (2004-2010) et de vice-président du Conseil national de l’Ordre des architectes. 220 pages, 30,88 € (Editions berger-levraullt)
Guide sur les marchés de Maîtrise d’Oeuvre.
D’entrée, Denis Dessus présente son livre comme un excellent remède contre l’insomnie !
Plus sérieusement, il s’agit d’un bon guide juridique. Mais pourquoi un livre de droit est-il écrit par un architecte ?
En qualité de membre d’une profession libérale, président de l’Ordre, président d’associations d’architectes, son travail vise à ce que les marchés publics soient plus transparents et respectent l’éthique nécessaire.
Ce livre a été écrit à quatre mains, en collaboration avec madame Lydia di Martino , responsable depuis 2001 du service juridique du Conseil National de l’Ordre des Architectes.
L’objectif est de fournir un outil de travail, surtout aux maîtres d’ouvrage publics, car les marchés de maîtrise d’oeuvre publics sont complexes. Les enjeux de ces marchés ont de fortes conséquences, notamment sur les bilans financiers lors de la construction des ouvrages.
Lacte de bâtir va marquer durablement le paysage, les lieux d’activités, les lieux de vie et lorsqu’une équipe de maîitrise d’oeuvre est choisie, c’est tout cela qui est choisi. Le travail de deux architectes différents ne donnera jamais le même résultat.
Les marchés de maîtrise d’oeuvre ne doivent pas être traités comme des marchés de travaux, or on s’aperçoit que les marchés de maîtrise d’oeuvre sont de plus en plus mal traités, le moins cher est trop souvent choisi au détriment du plus performant.
Une équipe de maîtrise d’oeuvre, ce n’est pas qu’un architecte, c’est une équipe de professionnels compétents qui doivent nécessairement passer du temps pour assurer la performance du bâti, non seulement dans son coût de construction, mais aussi dans le coût de sa maintenance. Choisir le moins cher, c’est aussi desservir la qualité de la construction et sa pérennité.
